Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NOVANDIE
/
(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
NOVANDIE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92429800
Date de dépôt :
24/07/1992
Lieu de dépôt :
ST LO
Date d'expiration :
24/07/2012

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 24 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) NOVANDIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST LO), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-32 du 18 septembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVANDIE domicilié(e) 19 rue de la République,76150 MAROMME (dossier no 2219794) - 76150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 603 051 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2219794) - 75008 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92429800.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 24 juillet 2012.

NOVANDIE a également déposé les autres marques suivantes : FRIGOLATORS , MOUTCHACHOS , HAMEAU DE LA REINE , GOLDEN AGE , ICI OU LA , PAUSE COMPLICE , NACRE DE LAIT , GET UP , LE PETIT POUCET , MILLIAR


NOVANDIE, Société Anonyme - 19 rue de la République,76150 MAROMME (dossier no 2219794) - 76150 - France - SIREN 314603051


CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2219794) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 22 avril 2002 n°2219794 - Publication au BOPI 2002-04-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-03

Publication - Publication le 18 sept. 1992 au BOPI 1992-32

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.