Déposée le 7 octobre 1997 par NOVANDIETODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES FRAISALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-46 du 14 novembre 1997.
Le déposant est NOVANDIETODO domicilié(e) 19 rue de la République - 76150 - MAROMME - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 603 051 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, M. BERTHET Alain domicilié(e) 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque LES FRAISALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97698158.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOVANDIE, Société en nom collectif - 19 rue de la République - 76150 - MAROMME - France - SIREN 314603051
PROMARK, M. BERTHET Alain - 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-19
Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2007 n°2350430 - Publication au BOPI 2007-09-11
Inscription le 2 avril 1998 - Retrait partiel n°252548 - Publication au BOPI 1998-04-02
Publication - Publication le 14 nov. 1997 au BOPI 1997-46
Inscription le 29 janvier 2018 - Changement de forme juridique n°716020 - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-01-29
Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2017 n°2661642 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2017-10-12
Inscription le 14 mai 2020 - Changement d'adresse n°787008 - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-05-14
Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, huiles et graisses comestibles ; lait et produits laitiers à l'exception de ceux comprenant dans leur composition ou aromatisés de plantes habituellement destinées à la réalisation de tisanes ou infusions. Sucre, riz, tapioca, sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; confiserie, glaces à rafraîchir, glaces comestibles à l'exclusion de ces produits comprenant dans leur composition ou aromatisés de plantes aromatiques ou de plantes à infusion.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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