Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES FRAISALES
NOVANDIE, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
97698158
Date de dépôt :
07/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2027

Présentation de la marque LES FRAISALES

Déposée le 7 octobre 1997 par NOVANDIETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES FRAISALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-46 du 14 novembre 1997.

Le déposant est NOVANDIETODO domicilié(e) 19 rue de la République - 76150 - MAROMME - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 603 051 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, M. BERTHET Alain domicilié(e) 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque LES FRAISALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97698158.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES FRAISALES arrivera à expiration en date du 7 octobre 2027.

NOVANDIE a également déposé les autres marques suivantes : FRIGOLATORS , MOUTCHACHOS , HAMEAU DE LA REINE , GOLDEN AGE , ICI OU LA , PAUSE COMPLICE , NACRE DE LAIT , GET UP , LE PETIT POUCET , MILLIAR


NOVANDIE, Société en nom collectif - 19 rue de la République - 76150 - MAROMME - France - SIREN 314603051


PROMARK, M. BERTHET Alain - 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-19

Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2007 n°2350430 - Publication au BOPI 2007-09-11

Inscription le 2 avril 1998 - Retrait partiel n°252548 - Publication au BOPI 1998-04-02

Publication - Publication le 14 nov. 1997 au BOPI 1997-46

Inscription le 29 janvier 2018 - Changement de forme juridique n°716020 - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-01-29

Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2017 n°2661642 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2017-10-12

Inscription le 14 mai 2020 - Changement d'adresse n°787008 - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-05-14

Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, huiles et graisses comestibles ; lait et produits laitiers à l'exception de ceux comprenant dans leur composition ou aromatisés de plantes habituellement destinées à la réalisation de tisanes ou infusions. Sucre, riz, tapioca, sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; confiserie, glaces à rafraîchir, glaces comestibles à l'exclusion de ces produits comprenant dans leur composition ou aromatisés de plantes aromatiques ou de plantes à infusion.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.