LE PETIT POUCET
Présentation de la marque LE PETIT POUCET
Déposée le 1 décembre 1982 par NOVANDIETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PETIT POUCET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE PETIT POUCET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1220588.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE PETIT POUCET est expirée depuis le 1 décembre 2022.
NOVANDIE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 14 août 2002 n°2226154 - Publication au BOPI 2002-08-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-16
Inscription - Gage constitué n°7462 - Publication au BOPI
Inscription le 23 juin 1994 - Transmission de propriété n°173876 - Publication au BOPI 1994-06-23
Inscription le 18 novembre 1993 - Transmission de propriété n°165382 - Publication au BOPI 1993-11-18
Inscription le 19 mai 1994 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°172637 - Publication au BOPI 1994-05-19
Renouvellement sans limitation n°2009652 - Publication au BOPI 1993-34
Inscription le 12 mars 2012 - Changement de nature juridique n°571368 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-03-12
Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2012 n°2511412 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-10-10
Inscription le 14 mai 2020 - Changement d'adresse n°787008 - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-05-14