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Marques déposées par NOVANDIETODO
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HAPPY DAYS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HAPPY DAYS
NOVANDIE, Société en Nom Collectif

Numéro de dépôt :
1683738
Date de dépôt :
19/07/1991
Lieu de dépôt :
ST LO
Date d'expiration :
19/07/2021

Présentation de la marque HAPPY DAYS

Déposée le 19 juillet 1991 par NOVANDIETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST LO), la marque française « HAPPY DAYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est NOVANDIETODO domicilié(e) 19 Rue de la République - 76150 - MAROMME - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 603 051 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque HAPPY DAYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1683738.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HAPPY DAYS est expirée depuis le 19 juillet 2021.

NOVANDIE a également déposé les autres marques suivantes : FRIGOLATORS , MOUTCHACHOS , HAMEAU DE LA REINE , GOLDEN AGE , ICI OU LA , PAUSE COMPLICE , NACRE DE LAIT , GET UP , LE PETIT POUCET , MILLIAR


NOVANDIE, Société en Nom Collectif - 19 Rue de la République - 76150 - MAROMME - France - SIREN 314603051


PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle - 152, avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 16 février 2001 n°2192300 - Publication au BOPI 2001-02-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01

Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2011 n°2476812 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-07-27

Inscription le 26 septembre 2011 - Changement de nature juridique n°558747 - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-09-26

Inscription le 1 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°563242 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-12-01

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés, et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.