FRUITS EN FETE
Présentation de la marque FRUITS EN FETE
Déposée le 31 mai 1994 par NovandieTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRUITS EN FETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-28 du 15 juillet 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FRUITS EN FETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94522470.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FRUITS EN FETE est expirée depuis le 31 mai 2024.
Novandie a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2003 n°2254269 - Publication au BOPI 2003-12-11
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-44
Publication - Publication le 15 juil. 1994 au BOPI 1994-28
Renouvellement sans limitation le 30 mai 2014 n°2559223 - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-05-30
Inscription le 30 juin 2014 - Changement de nature juridique n°626297 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-06-30
Inscription le 14 mai 2020 - Changement d'adresse n°787008 - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-05-14