Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRUISSON
NOVANDIE, Société en Nom Collectif

Numéro de dépôt :
3163994
Date de dépôt :
14/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/05/2022
FRUISSON de NOVANDIE

Présentation de la marque FRUISSON

Déposée le 14 mai 2002 par NOVANDIETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRUISSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-25 du 21 juin 2002.

Le déposant est NOVANDIETODO domicilié(e) 19 Rue de la République - 76150 - MAROMME - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 603 051 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, Avocats à la Cour domicilié(e) 152, avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque FRUISSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3163994.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRUISSON est expirée depuis le 14 mai 2022.

NOVANDIE a également déposé les autres marques suivantes : FRIGOLATORS , MOUTCHACHOS , HAMEAU DE LA REINE , GOLDEN AGE , ICI OU LA , PAUSE COMPLICE , NACRE DE LAIT , GET UP , LE PETIT POUCET , MILLIAR


NOVANDIE, Société en Nom Collectif - 19 Rue de la République - 76150 - MAROMME - France - SIREN 314603051


PROMARK, Avocats à la Cour - 152, avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-42

Publication - Publication le 21 juin 2002 au BOPI 2002-25

Inscription le 12 mars 2012 - Changement de nature juridique n°571368 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-03-12

Renouvellement sans limitation le 23 février 2012 n°2492462 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-02-23

Inscription le 14 mai 2020 - Changement d'adresse n°787008 - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-05-14

Lait et produits laitiers.