Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FORCE N...
NOVANDIE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1311873
Date de dépôt :
07/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/06/2015

Présentation de la marque FORCE N...

Déposée le 7 juin 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVANDIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FORCE N... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVANDIE domicilié(e) 19 rue de la République,76150 MAROMME (dossier no 2288246) - 76150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 603 051 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2288246) - 75008 - France.

La marque FORCE N... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1311873.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FORCE N... est expirée depuis le 7 juin 2015.

NOVANDIE a également déposé les autres marques suivantes : FRIGOLATORS , MOUTCHACHOS , HAMEAU DE LA REINE , GOLDEN AGE , ICI OU LA , PAUSE COMPLICE , NACRE DE LAIT , GET UP , LE PETIT POUCET , MILLIAR


NOVANDIE Société par Actions Simplifiée - 19 rue de la République,76150 MAROMME (dossier no 2288246) - 76150 - France - SIREN 314603051


CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2288246) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 13 mai 2005 n°2288246 - Publication au BOPI 2005-05-13

Renouvellement sans limitation n°2044865 - Publication au BOPI 1995-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-45

Inscription - Transmission de propriété n°33572 - Publication au BOPI

Viandes, poisson, volaille et gibier, gelées confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, sucre, succédanés du café, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, sauce, épices, glace.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.