Déposée le 4 mai 1992 par la Société Anonyme (SA) NOVANDIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST LO),
la marque française « DULCINEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-20 du 26 juin 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVANDIE domicilié(e) 19 rue de la République,76150 MAROMME (dossier no 2212173) - 76150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 603 051 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2212173) - 75008 - France.
La marque DULCINEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92418679.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOVANDIE Société Anonyme - 19 rue de la République,76150 MAROMME (dossier no 2212173) - 76150 - France - SIREN 314603051
CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2212173) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2001 n°2212173 - Publication au BOPI 2001-12-17
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-37
Publication - Publication le 26 juin 1992 au BOPI 1992-20
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade; conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices; glace à rafraîchir
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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