Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CARTE GOURMANDE MAMIE NOVA
NOVANDIE, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
94517006
Date de dépôt :
22/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/04/2024

Présentation de la marque CARTE GOURMANDE MAMIE NOVA

Déposée le 22 avril 1994 par NOVANDIETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARTE GOURMANDE MAMIE NOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-22 du 3 juin 1994.

Le déposant est NOVANDIETODO domicilié(e) 19 rue de la République - 76150 - MAROMME - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 603 051 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, M. Moreau Nicolas domicilié(e) 152 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque CARTE GOURMANDE MAMIE NOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94517006.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CARTE GOURMANDE MAMIE NOVA est expirée depuis le 22 avril 2024.

NOVANDIE a également déposé les autres marques suivantes : FRIGOLATORS , MOUTCHACHOS , HAMEAU DE LA REINE , GOLDEN AGE , ICI OU LA , PAUSE COMPLICE , NACRE DE LAIT , GET UP , LE PETIT POUCET , MILLIAR


NOVANDIE, Société en nom collectif - 19 rue de la République - 76150 - MAROMME - France - SIREN 314603051


PROMARK, M. Moreau Nicolas - 152 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2003 n°2253466 - Publication au BOPI 2003-11-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-40

Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22

Inscription le 28 mai 2014 - Changement de nature juridique n°624904 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-05-28

Renouvellement sans limitation le 30 avril 2014 n°2556923 - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-04-30

Inscription le 14 mai 2020 - Changement d'adresse n°787008 - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-05-14

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.