Déposée le 18 janvier 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COMPIEGNE),
la marque française « VEGESTAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVANCE domicilié(e) - 60280 - VENETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 180 805 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Germain & Maureau, SAS domicilié(e) 31-33 Rue de la Baume - 75008 - Paris - France.
La marque VEGESTAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1640976.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOVANCE, société par actions simplifiée - 60280 - VENETTE - France - SIREN 403180805
Germain & Maureau, SAS - 31-33 Rue de la Baume - 75008 - Paris - France
Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2000 n°2183927 - Publication au BOPI 2000-10-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27
Inscription le 14 mars 1997 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°234189 - Publication au BOPI 1997-03-14
Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2010 n°2451855 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-09-28
Inscription le 5 avril 2018 - Transmission totale de propriété n°720692 - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-04-05
Inscription le 14 février 2020 - Constitution de mandataire n°780299 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-02-14
Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture produits fongicides et herbicides
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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