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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVANCE
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VEGESTAR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VEGESTAR
NOVANCE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1640976
Date de dépôt :
18/01/1991
Lieu de dépôt :
COMPIEGNE
Date d'expiration :
18/01/2021

Présentation de la marque VEGESTAR

Déposée le 18 janvier 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COMPIEGNE), la marque française « VEGESTAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVANCE domicilié(e) - 60280 - VENETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 180 805 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Germain & Maureau, SAS domicilié(e) 31-33 Rue de la Baume - 75008 - Paris - France.

La marque VEGESTAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1640976.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VEGESTAR est expirée depuis le 18 janvier 2021.

NOVANCE a également déposé les autres marques suivantes : HYDROROB , NOVEMULS , NOVASOLV , THIXOROB , NOVESTER , VG TECH , LUBRIROB , COPOROB , STYRENAC , The Natural Choice


NOVANCE, société par actions simplifiée - 60280 - VENETTE - France - SIREN 403180805


Germain & Maureau, SAS - 31-33 Rue de la Baume - 75008 - Paris - France


Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2000 n°2183927 - Publication au BOPI 2000-10-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27

Inscription le 14 mars 1997 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°234189 - Publication au BOPI 1997-03-14

Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2010 n°2451855 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-09-28

Inscription le 5 avril 2018 - Transmission totale de propriété n°720692 - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-04-05

Inscription le 14 février 2020 - Constitution de mandataire n°780299 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-02-14

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture produits fongicides et herbicides

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.