Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VEGEST R
NOVANCE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1640975
Date de dépôt :
18/01/1991
Lieu de dépôt :
COMPIEGNE
Date d'expiration :
18/01/2011

Présentation de la marque VEGEST R

Déposée le 18 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) NOVANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COMPIEGNE), la marque française « VEGEST R » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVANCE domicilié(e) Venette, 60200 COMPIEGNE (dossier no 2183928) - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 180 805 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2183928) - France.

La marque VEGEST R a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1640975.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VEGEST R est expirée depuis le 18 janvier 2011.

NOVANCE a également déposé les autres marques suivantes : HYDROROB , NOVEMULS , VEGESTAR , NOVASOLV , THIXOROB , NOVESTER , VG TECH , LUBRIROB , COPOROB , STYRENAC


NOVANCE (Société Anonyme) - Venette, 60200 COMPIEGNE (dossier no 2183928) - France - SIREN 403180805


CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2183928) - France


Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2000 n°2183928 - Publication au BOPI 2000-10-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27

Inscription le 14 mars 1997 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°234189 - Publication au BOPI 1997-03-14

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture. Produits fongicides et herbicides

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.