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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVANCE
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SINOPOL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SINOPOL
NOVANCE société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1319638
Date de dépôt :
07/08/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/08/2015

Présentation de la marque SINOPOL

Déposée le 7 août 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SINOPOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVANCE domicilié(e) Venette (dossier no 2291203) - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 180 805 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,5340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2291203) - 05340 - France.

La marque SINOPOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1319638.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SINOPOL est expirée depuis le 7 août 2015.

NOVANCE a également déposé les autres marques suivantes : HYDROROB , NOVEMULS , VEGESTAR , NOVASOLV , THIXOROB , NOVESTER , VG TECH , LUBRIROB , COPOROB , STYRENAC


NOVANCE société par actions simplifiée - Venette (dossier no 2291203) - France - SIREN 403180805


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,5340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2291203) - 05340 - France


Renouvellement sans limitation le 17 juin 2005 n°2291203 - Publication au BOPI 2005-06-17

Renouvellement sans limitation n°2050818 - Publication au BOPI 1995-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-04

Inscription le 14 mars 1997 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°234189 - Publication au BOPI 1997-03-14

Inscription le 24 décembre 1991 - Transmission de propriété n°58793 - Publication au BOPI 1991-12-24

Produits chimiques destinés à l'industrie, résines synthétiques.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).