Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVEMULS
NOVANCE (société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3211643
Date de dépôt :
25/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/02/2013
NOVEMULS de NOVANCE

Présentation de la marque NOVEMULS

Déposée le 25 février 2003 par la Société Anonyme (SA) NOVANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOVEMULS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-14 du 4 avril 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVANCE domicilié(e) Chemin Usine,60280 VENETTE - 60280 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 180 805 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.

La marque NOVEMULS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3211643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVEMULS est expirée depuis le 25 février 2013.

NOVANCE a également déposé les autres marques suivantes : HYDROROB , VEGESTAR , NOVASOLV , THIXOROB , NOVESTER , VG TECH , LUBRIROB , COPOROB , STYRENAC , The Natural Choice


NOVANCE (société Anonyme) - Chemin Usine,60280 VENETTE - 60280 - France - SIREN 403180805


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-31

Publication - Publication le 4 avr. 2003 au BOPI 2003-14

Produits chimiques destinés à l'industrie, résines artificielles à l'état brut.