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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVANCE
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ACTIROB B
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACTIROB B
NOVANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92444057
Date de dépôt :
01/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2022

Présentation de la marque ACTIROB B

Déposée le 1 décembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACTIROB B » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-02 du 15 janvier 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVANCE domicilié(e) - 60280 - VENETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 180 805 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Germain & Maureau, SAS domicilié(e) 31-33 Rue de la Baume - 75008 - Paris - France.

La marque ACTIROB B a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92444057.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ACTIROB B est expirée depuis le 1 décembre 2022.

NOVANCE a également déposé les autres marques suivantes : HYDROROB , NOVEMULS , VEGESTAR , NOVASOLV , THIXOROB , NOVESTER , VG TECH , LUBRIROB , COPOROB , STYRENAC


NOVANCE, Société par actions simplifiée - 60280 - VENETTE - France - SIREN 403180805


Germain & Maureau, SAS - 31-33 Rue de la Baume - 75008 - Paris - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-19

Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2002 n°2229348 - Publication au BOPI 2002-10-14

Inscription le 14 mars 1997 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°234189 - Publication au BOPI 1997-03-14

Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02

Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2012 n°2513129 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-10-30

Inscription le 5 avril 2018 - Transmission totale de propriété n°720692 - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-04-05

Inscription le 14 février 2020 - Constitution de mandataire n°780299 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-02-14

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture.Produits fongicides et herbicides

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.