Marque enregistrée - Marque en vigueur

4SKIES
NOVANANO, SAS

Numéro de dépôt :
4193256
Date de dépôt :
30/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/06/2025
4SKIES de NOVANANO

Présentation de la marque 4SKIES

Déposée par voie électronique le 30 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVANANO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 4SKIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-30 du 24 juillet 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVANANO domicilié(e) 17 avenue Général Charles de Gaulle - 69370 - Saint-Didier-au-Mont-d'or - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 128 767 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IXAS CONSEIL, Mme. Vanessa DARBOURET domicilié(e) 15 rue Emile Zola - 69002 - LYON - France.

La marque 4SKIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4193256.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 4SKIES arrivera à expiration en date du 30 juin 2025.


NOVANANO, SAS - 17 avenue Général Charles de Gaulle - 69370 - Saint-Didier-au-Mont-d'or - France - SIREN 515128767


IXAS CONSEIL, Mme. Vanessa DARBOURET - 15 rue Emile Zola - 69002 - LYON - France


Publication - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Logiciels ; programmes informatiques ; appareils et instruments de stockage, d'enregistrement, de reproduction, de récupération, de lecture et de transmission de données, d'images vidéo, de sons et d'autres informations ; supports d'enregistrement magnétiques et numériques ; disques compacts et acoustiques, DVD ; équipement pour le traitement d'informations ; ordinateurs ; circuits imprimés ; périphériques d'ordinateurs ; appareils et instruments de communication par satellites ; terminaux de communications par satellites ; équipements et appareils mobiles sur l'Internet, modems et routeurs ; appareils et instruments utilisés pour la diffusion, la transmission, la réception, le traitement, la reproduction, le codage et le décodage de signaux numériques et satellitaires ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils de télévision ; téléphones ; antennes ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; satellites à usage scientifique ; machines à calculer ;

Etudes et recherche de marché ; compilation de données ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; informations et conseils commerciaux ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; démonstration de produits ; marketing ; informations et recherches pour affaire ; compilations et études statistiques ; conseils en information ou renseignements d'affaires ; services de conseil en organisation informatique ; administration et supervision de réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia ; gestion de réseaux comprenant les fonctions de planification, de configuration et de supervision de télécommunications tactiques, stratégiques et d'infrastructure ; services d'abonnement à un service de radiotéléphonie ; services d'abonnements à un service de radiomessagerie ; services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; services d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; service d'abonnement à des services télématiques ; services d'abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; services d'abonnements à des journaux électroniques ; services d'abonnements à un service de télécommunication ;

Services de télécommunications ; services de communications téléphoniques, radiophoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques, ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive ; services de communication par satellite ; services de transmission d'informations par voie télématique ou par satellite ; fourniture de communications à des terminaux d'utilisateurs par le biais d'un système utilisant des satellites sur orbite ; conseils en télécommunication ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; expédition et transmission de documents informatisés ; services de courrier électronique, de messagerie électronique, de diffusion d'information par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; transmission par satellite ou vie hertzienne ; services de transmission et de diffusion de données, de sons et d'images, assistée par ordinateur ou non radiotéléphonie mobile ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; services de communications par et/ou entre ordinateurs et terminaux d'ordinateurs ; agences de presse et d'information ; location de radiotéléphones mobiles, de récepteurs et d'émetteurs téléphoniques ; fourniture de services de télécommunication permettant d'assurer l'exploitation d'équipements et d'infrastructures de télécommunications pour le compte de tiers ; services de fourniture d'accès à un réseau de radiotéléphonie incluant un abonnement ou forfait ; service de fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux ; fourniture d'accès à des réseaux mondiaux de télécommunications pour systèmes informatiques répartis ;

Education ; services d'enseignement et de formation ; organisation et conduite de colloques, congrès, conférences ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ;

Recherches industrielles et scientifiques ; conception et maintenance de logiciels et de sites web ; programmation pour ordinateurs ; conseils d'ingénierie ; services d'ingénierie d'applications sur systèmes informatiques ; services de gérance informatique ; services d'aide à l'exploitation de réseaux informatiques, de télécommunication et de transmission de données ; expertise, consultation et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique ; services de consultation en matière de sécurité électronique ; conseils et expertise pour la mise en oeuvre de terminaux de télécommunications, de serveurs de base de données nationaux ou internationaux, de centres fournisseurs d'accès à un réseau informatique ; location d'ordinateurs et de téléphones.