Déposée par voie électronique le 30 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVANANO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « 4SKIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-30 du 24 juillet 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVANANO domicilié(e) 17 avenue Général Charles de Gaulle - 69370 - Saint-Didier-au-Mont-d'or - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 128 767 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IXAS CONSEIL, Mme. Vanessa DARBOURET domicilié(e) 15 rue Emile Zola - 69002 - LYON - France.
La marque 4SKIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4193256.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 4SKIES arrivera à expiration en date du 30 juin 2025.
NOVANANO, SAS - 17 avenue Général Charles de Gaulle - 69370 - Saint-Didier-au-Mont-d'or - France - SIREN 515128767
IXAS CONSEIL, Mme. Vanessa DARBOURET - 15 rue Emile Zola - 69002 - LYON - France
Publication - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30
Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43
Logiciels ; programmes informatiques ; appareils et instruments de stockage, d'enregistrement, de reproduction, de récupération, de lecture et de transmission de données, d'images vidéo, de sons et d'autres informations ; supports d'enregistrement magnétiques et numériques ; disques compacts et acoustiques, DVD ; équipement pour le traitement d'informations ; ordinateurs ; circuits imprimés ; périphériques d'ordinateurs ; appareils et instruments de communication par satellites ; terminaux de communications par satellites ; équipements et appareils mobiles sur l'Internet, modems et routeurs ; appareils et instruments utilisés pour la diffusion, la transmission, la réception, le traitement, la reproduction, le codage et le décodage de signaux numériques et satellitaires ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils de télévision ; téléphones ; antennes ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; satellites à usage scientifique ; machines à calculer ;
Etudes et recherche de marché ; compilation de données ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; informations et conseils commerciaux ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; démonstration de produits ; marketing ; informations et recherches pour affaire ; compilations et études statistiques ; conseils en information ou renseignements d'affaires ; services de conseil en organisation informatique ; administration et supervision de réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia ; gestion de réseaux comprenant les fonctions de planification, de configuration et de supervision de télécommunications tactiques, stratégiques et d'infrastructure ; services d'abonnement à un service de radiotéléphonie ; services d'abonnements à un service de radiomessagerie ; services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; services d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; service d'abonnement à des services télématiques ; services d'abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; services d'abonnements à des journaux électroniques ; services d'abonnements à un service de télécommunication ;
Services de télécommunications ; services de communications téléphoniques, radiophoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques, ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive ; services de communication par satellite ; services de transmission d'informations par voie télématique ou par satellite ; fourniture de communications à des terminaux d'utilisateurs par le biais d'un système utilisant des satellites sur orbite ; conseils en télécommunication ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; expédition et transmission de documents informatisés ; services de courrier électronique, de messagerie électronique, de diffusion d'information par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; transmission par satellite ou vie hertzienne ; services de transmission et de diffusion de données, de sons et d'images, assistée par ordinateur ou non radiotéléphonie mobile ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; services de communications par et/ou entre ordinateurs et terminaux d'ordinateurs ; agences de presse et d'information ; location de radiotéléphones mobiles, de récepteurs et d'émetteurs téléphoniques ; fourniture de services de télécommunication permettant d'assurer l'exploitation d'équipements et d'infrastructures de télécommunications pour le compte de tiers ; services de fourniture d'accès à un réseau de radiotéléphonie incluant un abonnement ou forfait ; service de fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux ; fourniture d'accès à des réseaux mondiaux de télécommunications pour systèmes informatiques répartis ;
Education ; services d'enseignement et de formation ; organisation et conduite de colloques, congrès, conférences ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ;
Recherches industrielles et scientifiques ; conception et maintenance de logiciels et de sites web ; programmation pour ordinateurs ; conseils d'ingénierie ; services d'ingénierie d'applications sur systèmes informatiques ; services de gérance informatique ; services d'aide à l'exploitation de réseaux informatiques, de télécommunication et de transmission de données ; expertise, consultation et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique ; services de consultation en matière de sécurité électronique ; conseils et expertise pour la mise en oeuvre de terminaux de télécommunications, de serveurs de base de données nationaux ou internationaux, de centres fournisseurs d'accès à un réseau informatique ; location d'ordinateurs et de téléphones.
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