Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVAMONDE IMMOBILIER
/
NOVAMONDE IMMOBILIER DEVELOPPEUR INTERNATIONAL DE PATRIMOINE
Marque expirée - Marque en non vigueur

NOVAMONDE IMMOBILIER DEVELOPPEUR INTERNATIONAL DE PATRIMOINE
NOVAMONDE IMMOBILIER Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3528513
Date de dépôt :
03/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2017
NOVAMONDE IMMOBILIER DEVELOPPEUR INTERNATIONAL DE PATRIMOINE de NOVAMONDE IMMOBILIER

Présentation de la marque NOVAMONDE IMMOBILIER DEVELOPPEUR INTERNATIONAL DE PATRIMOINE

Déposée le 3 octobre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVAMONDE IMMOBILIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVAMONDE IMMOBILIER DEVELOPPEUR INTERNATIONAL DE PATRIMOINE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVAMONDE IMMOBILIER domicilié(e) 12 rue de Clermont,60200 COMPIEGNE - 60200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 044 766 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22 rue du Général Foy,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVAMONDE IMMOBILIER DEVELOPPEUR INTERNATIONAL DE PATRIMOINE est expirée depuis le 3 octobre 2017.

NOVAMONDE IMMOBILIER a également déposé les autres marques suivantes : NOVA MONDE , NOVAMONDE IMMOBILIER DEVELOPPEUR INTERNATIONAL DE PATRIMOINE , NOVAMONDE IMMOBILIER


NOVAMONDE IMMOBILIER Société par Actions Simplifiée - 12 rue de Clermont,60200 COMPIEGNE - 60200 - France - SIREN 390044766


CABINET BOETTCHER - 22 rue du Général Foy,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-10

Publication - Publication le 9 nov. 2007 au BOPI 2007-45

Agence immobilière, gérance d'immeubles, gestion de patrimoine immobilier, investissement immobilier, affaires immobilières, estimations immobilières, conseils et informations en matière immobilière.

Construction de maisons et d'appartements, supervision (direction) de travaux de construction, informations en matière de construction.

Services de conseil en construction, établissement de plans pour la construction.