XELANCE
Présentation de la marque XELANCE
Déposée le 29 janvier 1988 par la Société Anonyme (SA) NOVAMEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « XELANCE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque XELANCE est expirée depuis le 29 janvier 2018.
NOVAMEX a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-26
Renouvellement sans limitation n°2105828 - Publication au BOPI 1998-09
Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2007 n°2351108 - Publication au BOPI 2007-09-19
Inscription le 4 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°349951 - Publication au BOPI 2002-07-04
Inscription le 4 juillet 2002 - Changement de dénomination n°349950 - Publication au BOPI 2002-07-04
Inscription le 7 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248125 - Publication au BOPI 1998-01-07
Inscription le 20 janvier 1998 - Changement de dénomination n°248294 - Publication au BOPI 1998-01-20
Inscription le 24 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°234796 - Publication au BOPI 1997-03-24