Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L ARBRE VERT POUR UN MONDE PLUS VERT
NOVAMEX, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3677999
Date de dépôt :
22/09/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/09/2019
L ARBRE VERT POUR UN MONDE PLUS VERT de NOVAMEX

Présentation de la marque L ARBRE VERT POUR UN MONDE PLUS VERT

Déposée par voie électronique le 22 septembre 2009 par la Société Anonyme (SA) NOVAMEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L ARBRE VERT POUR UN MONDE PLUS VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-44 du 30 octobre 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVAMEX domicilié(e) Le Moulin Saint-Pierre Les Taillades 84300 CAVAILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 796 064 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque L ARBRE VERT POUR UN MONDE PLUS VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3677999.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L ARBRE VERT POUR UN MONDE PLUS VERT est expirée depuis le 22 septembre 2019.

NOVAMEX a également déposé les autres marques suivantes : XELANCE , L ARBRE VERT , L'ARBRE VERT AUTOMOBILE , L'ARBRE VERT , L'ALBERO VERDE , L ARBRE VERT BIEN-ETRE , PEAUX SENSIBLES , L'arbre Vert , Sensitive Skin , L'ARBRE VERT


NOVAMEX, Société anonyme - Le Moulin Saint-Pierre Les Taillades 84300 CAVAILLON - France - SIREN 337796064


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; produits de lavage ; décapants ; détachants ; savons ; gels douche, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, shampooings, lotions pour les cheveux ; décolorants à usage cosmétique ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pour le dépoussiérage ; bougies (éclairage) ; bougies parfumées ;

Désinfectants à usage hygiénique ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; produits pour laver les animaux.