Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'ARBRE VERT
NOVAMEX, société anonyme

Numéro de dépôt :
1667624
Date de dépôt :
28/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/05/2021

Présentation de la marque L'ARBRE VERT

Déposée le 28 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) NOVAMEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ARBRE VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVAMEX domicilié(e) Le Moulin Saint-Pierre - 84300 CAVAILLON - LES TAILLADES - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 796 064 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France.

La marque L'ARBRE VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1667624.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque L'ARBRE VERT arrivera à expiration en date du 28 mai 2021.

NOVAMEX a également déposé les autres marques suivantes : XELANCE , L ARBRE VERT , L'ARBRE VERT AUTOMOBILE , L ARBRE VERT POUR UN MONDE PLUS VERT , L'ALBERO VERDE , L ARBRE VERT BIEN-ETRE , PEAUX SENSIBLES , L'arbre Vert , Sensitive Skin , L'ARBRE VERT


NOVAMEX, société anonyme - Le Moulin Saint-Pierre - 84300 CAVAILLON - LES TAILLADES - France - SIREN 337796064


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France


Renouvellement sans limitation le 23 mai 2001 n°2199171 - Publication au BOPI 2001-05-23

Demande de renouvellement le 28 mars 2011 n°2466752 - Publication au BOPI 2011-03-28

Inscription le 18 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°337323 - Publication au BOPI 2001-12-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46

Inscription le 21 juin 2011 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°551604 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-21

Renouvellement sans limitation le 26 avril 2011 n°2469049 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-04-26

Inscription le 26 avril 2011 - Rectification d'erreur matérielle n°553457 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-04-26

Préparations pour blanchir et autres produits pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, notamment liquides vaiselle, lessives liquides, détartrants WC, produits à vitres, décapants pour four et autres produits d'entretien, savons; produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, insecticides

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.