Déposée le 28 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) NOVAMEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « L'ARBRE VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVAMEX domicilié(e) Le Moulin Saint-Pierre - 84300 CAVAILLON - LES TAILLADES - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 796 064 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France.
La marque L'ARBRE VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1667624.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOVAMEX, société anonyme - Le Moulin Saint-Pierre - 84300 CAVAILLON - LES TAILLADES - France - SIREN 337796064
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France
Renouvellement sans limitation le 23 mai 2001 n°2199171 - Publication au BOPI 2001-05-23
Demande de renouvellement le 28 mars 2011 n°2466752 - Publication au BOPI 2011-03-28
Inscription le 18 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°337323 - Publication au BOPI 2001-12-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46
Inscription le 21 juin 2011 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°551604 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-21
Renouvellement sans limitation le 26 avril 2011 n°2469049 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-04-26
Inscription le 26 avril 2011 - Rectification d'erreur matérielle n°553457 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-04-26
Préparations pour blanchir et autres produits pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, notamment liquides vaiselle, lessives liquides, détartrants WC, produits à vitres, décapants pour four et autres produits d'entretien, savons; produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, insecticides
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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