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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVAMESURE
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Tailor corner
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Tailor corner
NOVAMESURE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3767154
Date de dépôt :
17/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2030
Tailor corner de NOVAMESURE

Présentation de la marque Tailor corner

Déposée le 17 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVAMESURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Tailor corner » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-40 du 8 octobre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVAMESURE domicilié(e) 7 Avenue de l'Opéra, 75001 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 833 954 415 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD SOYER CONSEIL, M. Soyer Bernard domicilié(e) 5 avenue de Messine, 75008 paris - France.

La marque Tailor corner a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3767154.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Tailor corner arrivera à expiration en date du 17 septembre 2030.


NOVAMESURE, Société par actions simplifiée - 7 Avenue de l'Opéra, 75001 Paris - France - SIREN 833954415


BERNARD SOYER CONSEIL, M. Soyer Bernard - 5 avenue de Messine, 75008 paris - France


Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Enregistrement avec modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Inscription le 11 mai 2011 - Rejet partiel n°548766 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-11

Inscription le 3 juillet 2018 - Changement de forme juridique n°727601 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-07-03

Inscription le 11 juillet 2018 - Transmission totale de propriété n°728544 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-07-11

Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2020 n°2755898 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-07-30

Joaillerie ; bijouterie, pierres precieuse, horlogerie, coffrets à bijoux ou boites en métaux précieux, porte clefs de fantaisie, étuis ou écrins pour horlogerie.

Cuir et imitation du cuir, malles et valises, parapluies, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, à dos, à roulettes, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir), sacs de voyage, de plage, d'écoliers, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette.

Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement) foulards, cravates, bonneterie, chausettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, couches en matières textiles, sous-vêtements.