Déposée par voie électronique le 29 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVAMEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « NOVAMEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-16 du 22 avril 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVAMEN domicilié(e) 69 rue de la République 69002 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 816 382 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau 69006 LYON - France.
La marque NOVAMEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3818780.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVAMEN est expirée depuis le 29 mars 2021.
NOVAMEN, Société par Actions Simplifiée - 69 rue de la République 69002 LYON - France - SIREN 510816382
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau 69006 LYON - France
Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16
Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29
Inscription le 12 avril 2013 - Changement de nature juridique n°598851 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-12
Inscription le 12 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°598850 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-12
Publicité ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiquesgestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils et aide dans l'organisation, la gestion et la conduite des affaires commerciales et industrielles ; conseils en vue de la coordination de projets commerciaux et industriels ; conseils dans la gestion administrative, commerciale et industrielle des ressources technologiques ; investigations pour affaires ; recherche de partenaires commerciaux. ;
Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de financement et de conseil en matière de financement par des organismes nationaux et européens ; conseils et assistance en vue de l'obtention de subventions destinées à financer des dépenses de recherche et de développement, recherche de partenaires financiers. ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art.
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