Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLUTIONS HAUTS DEBITS
NOVAMEDIA SA

Numéro de dépôt :
96617228
Date de dépôt :
22/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2006

Présentation de la marque SOLUTIONS HAUTS DEBITS

Déposée le 22 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) NOVAMEDIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLUTIONS HAUTS DEBITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-17 du 26 avril 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVAMEDIA domicilié(e) 21 rue Tournefort, 75005 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 865 455 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMEDIA - France.

La marque SOLUTIONS HAUTS DEBITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96617228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLUTIONS HAUTS DEBITS est expirée depuis le 22 mars 2006.

NOVAMEDIA a également déposé les autres marques suivantes : Solutions Satellites , NETWORKED SOCIETY , EUROPNET , IP DEVELOPMENTS , NETWORKS DEVELOPMENTS , COMMERCE ELECTRONIQUE 96 LA PREMIERE CONVENTION PROFESSIONNELLE DU COMMERCEET DES ECHANGES ELECTRONIQUES , MULTIMEDIA TECHNOLOGIES DEVELOPMENTS , DIGITAL COMMUNICATION & SERVICES INTERNATIONAL


NOVAMEDIA SA - 21 rue Tournefort, 75005 PARIS - France - SIREN 402865455


NOVAMEDIA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-35

Publication - Publication le 26 avr. 1996 au BOPI 1996-17

Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau.Distribution de prospectus, d'échantillons.Services d'abonnement de journaux pour des tiers.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Comptabtilité. Reproduction de documents.Gestion de fichiers informatiques.Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. . Télécommunications. Agences de presse et d'informations.Communications par terminaux d'ordinateurs, sur réseaux nationaux et internationaux; Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles.Edition de livres, de revues.Prêt de livres.Production de spectacles, de films.Location de films, d'enregistrements phonographiques.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.