Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OCEM FRANCE
NOVAMED Sarl

Numéro de dépôt :
98752891
Date de dépôt :
06/10/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
06/10/2008

Présentation de la marque OCEM FRANCE

Déposée le 6 octobre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVAMED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « OCEM FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-46 du 13 novembre 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVAMED domicilié(e) 16 rue du 8 mai 1945, ZA, BP 47, 91470 LIMOURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 164 261 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMED Sarl - France.

La marque OCEM FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98752891.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCEM FRANCE est expirée depuis le 6 octobre 2008.

NOVAMED a également déposé les autres marques suivantes : ManoDigit , e-Holter


NOVAMED Sarl - 16 rue du 8 mai 1945, ZA, BP 47, 91470 LIMOURS - France - SIREN 404164261


NOVAMED Sarl - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-12

Publication - Publication le 13 nov. 1998 au BOPI 1998-46

Produits pharmaceutiques, vétérinaires. Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour pansements (à l'exception des instruments) ; matière pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Recherches techniques, exploitation de brevets, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, dessin industriel, étude de projets techniques, expertises (travaux d'ingénieurs), concession de licences de propriété intellectuelle, location d'ordinateur, location d'appareils médicaux, conception élaboration de logiciels, essai de matériaux, recherches en mécanique, services médicaux.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.