Déposée le 8 octobre 2002 par la Société Anonyme (SA) NOVAMED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ManoDigit » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-46 du 15 novembre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVAMED domicilié(e) Cap Alpha - Avenue de l'Europe (Clapiers),34940 Montpellier - 34940 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMED, S.A domicilié(e) BP 51,91470 Limours - 91470 - France.
La marque ManoDigit a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3187589.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ManoDigit est expirée depuis le 8 octobre 2012.
NOVAMED a également déposé les autres marques suivantes : OCEM FRANCE , e-Holter
NOVAMED, S.A - Cap Alpha - Avenue de l'Europe (Clapiers),34940 Montpellier - 34940 - France
NOVAMED, S.A - BP 51,91470 Limours - 91470 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-11
Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46
Produits pharmaceutiques, vétérinaires. Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour pansements (à l'exception des instruments) ; matière pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides. Appareils et instruments scientifiques électriques, à savoir : appareil permettant le gonflage électrique ou mécanique d'une poche ou plus généralement d'une cavité et mesure de la pression par manomètre, / photographiques / cinématographiques / optiques / de pesage / de mesurage / de signalisation / de contrôle (inspection) . Appareil pour le traitement de l'information et les ordinateurs Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; sphygmomanomètres, appareilsde gonflage pour brassard de sphygmomanomètre ; membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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