Déposée le 19 septembre 2002 par la société NOVAMED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « e-Holter » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-43 du 25 octobre 2002.
Le déposant est la société NOVAMED domicilié(e) (Société Anonyme) , Centre Européen d'Entreprise et d'Innovation - Cap Alpha - Avenue de l'Europe - CLAPIERS,34940 MONTPELLIER CEDEX 9 - 34940 - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 164 261 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL domicilié(e) 25 rue Jean Rostand Parc Club Orsay Université,91893 ORSAY CEDEX - 91893 - France.
La marque e-Holter a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3184221.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e-Holter est expirée depuis le 19 septembre 2012.
NOVAMED a également déposé les autres marques suivantes : ManoDigit , OCEM FRANCE
NOVAMED - (Société Anonyme) , Centre Européen d'Entreprise et d'Innovation - Cap Alpha - Avenue de l'Europe - CLAPIERS,34940 MONTPELLIER CEDEX 9 - 34940 - France - SIREN 404164261
PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL - 25 rue Jean Rostand Parc Club Orsay Université,91893 ORSAY CEDEX - 91893 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-08
Publication - Publication le 25 oct. 2002 au BOPI 2002-43
Appareils et instruments scientifiques, optiques et de contrôle (inspection) . Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images. Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Ordinateurs. Logiciels (programmes enregistrés) pour le diagnostic cardiaque. Appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires. Appareils d'analyse et de diagnostic de l'état du coeur. Communications par terminaux d'ordinateur. Transmission de données et d'images sur le coeur des patients assistée par ordinateurs. Messagerie électronique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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