Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SEQUENCE
Numéro de dépôt :
926339
Date de dépôt :
12/06/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque SEQUENCE
Déposée le 12 juin 1975 par Novamark auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SEQUENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque SEQUENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 926339.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Novamark a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°14974 - Publication au BOPI 1976-465