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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NOVAMARK
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SEQUENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEQUENCE
NOVAMARK S.A., société de droit suisse, 5, place du Molard, 1204 GENEVE, SUISSE.

Numéro de dépôt :
1307331
Date de dépôt :
26/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/04/1995

Présentation de la marque SEQUENCE

Déposée le 26 avril 1985 par la Société Anonyme (SA) NOVAMARK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEQUENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVAMARK - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL. - France.

La marque SEQUENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1307331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEQUENCE est expirée depuis le 26 avril 1995.

NOVAMARK a également déposé les autres marques suivantes : MIKREM , DIGIX , N , AUBANELA , LIGNES , (Marque figurative) , (Marque figurative) , Grodil Tganuois , (Marque figurative) , INDICE


NOVAMARK S.A., société de droit suisse, 5, place du Molard, 1204 GENEVE, SUISSE. - Suisse


NOVAMARK INTERNATIONAL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-39

Meubles, glaces, cadres; articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd, et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.