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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVAMARK INTERNATIONAL
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FRUTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRUTE
NOVAMARK INTERNATIONAL - Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1255845
Date de dépôt :
03/08/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/08/1993

Présentation de la marque FRUTE

Déposée le 3 août 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVAMARK INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVAMARK INTERNATIONAL domicilié(e) 107, boulevard Pereire, 75017 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque FRUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1255845.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

NOVAMARK INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : ALBANE , ESPACE , BLEU , ELLA , EKIDIA , DIACRAN , OPTIMAL , SILVA , SACRAMENTO , SPAZIO


NOVAMARK INTERNATIONAL - Société à Responsabilité Limitée - 107, boulevard Pereire, 75017 PARIS. - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Inscription - Transmission de propriété n°47296 - Publication au BOPI 1984-20

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait, beurre, fromages, crèmes et tous autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;glace.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux, malt.Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirop et autres préparations pour faire des boissons. Vins, vins mousseux, vins de provenance française à savoir, Champagne, alcools, eaux-de-vie, cidres, liqueurs et spiritueux.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.