Déposée le 27 avril 1998 par NOVAMARK HOLDING (société de droit suisse
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « RENDEZVOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-23 du 5 juin 1998.
Le déposant est NOVAMARK HOLDING (société de droit suisse), domicilié(e) 11, avenue du Général Guisan, 3960 Sierre, Suisse - Suisse.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.
La marque RENDEZVOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98729994.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOVAMARK HOLDING (société de droit suisse) - 11, avenue du Général Guisan, 3960 Sierre, Suisse - Suisse
NOVAMARK - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-41
Publication - Publication le 5 juin 1998 au BOPI 1998-23
Ordinateurs. Logiciels de base et logiciels d'application. Logiciels de gestion, de génération d'index, de plans et de tables. Appareils à macro-commande intégrés. Appareils pour le calcul, le tri et la gestion. Progiciels. Tous appareils pour le stockage, l'enregistrement, la saisie, la lecture, l'impression, l'affichage ou la transmission des données. Tous supports d'informations préenregistrées ou non et, d'une manière générale, tous appareils et instruments pour le traitement des informations. Logiciels et appareils de traitement de texte ainsi que leurs équipements périphériques. Tableurs pour ordinateurs. Imprimantes informatiques. Processeurs pour programmes d'ordinateurs. Mémoires d'ordinateurs. Machines à calculer. Logiciels pour la gestion intégrée de documents. Langage de programmation sur supports papier et supports magnétiques. Programmes d'ordinateurs mémorisés, programmes d'ordinateurs enregistrés sur bandes, disques, disquettes, cartouches, cassettes et cartes, tableaux de circuits d'ordinateurs ; ordinateurs et leurs pièces, notamment dispositifs d'emmagasinage magnétique ; mémoires pour ordinateurs. Programmes d'ordinateurs. Matériels de bureau. Polices de caractères. Générateurs de tracés. Manuels concernant l'utilisation et le fonctionnement des ordinateurs et, en général, leurs logiciels, leurs programmes et leurs matériels périphériques ; guides d'instructions, bulletins d'informations concernant les logiciels, les programmes et le matériel périphérique des ordinateurs et informations générales se rapportant aux ordinateurs pour fabricants, distributeurs et utilisateurs d'ordinateurs, de logiciels et de programmes d'ordinateurs ; documentation pour ordinateurs et, notamment, manuels de référence, d'utilisation, d'instructions et manuels généraux ainsi que feuilles de données pour utilisateurs de matériels, de logiciels et de programmes d'ordinateurs. Feuilles de sommaires et d'archivage de fichiers. Dictionnaires orthographiques. Cartes graphiques. Manuels et guides concernant l'utilisation et le fonctionnement des ordinateurs et en général leurs logiciels, progiciels, programmes et leurs matériels ; bulletins d'informations concernant le logiciel, le progiciel, le programme et le matériel des ordinateurs et informations générales se rapportant aux ordinateurs pour fabricants, distributeurs et utilisateurs d'ordinateurs, de logiciels, de progiciels et de programmes d'ordinateurs. Support papiers, bandes ou cartes en papier. Bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs. Conception de programmes d'ordinateurs, logiciels, progiciels. Services de programmation d'ordinateurs. Location d'ordinateurs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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