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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVAMAILLE
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LA SEDUISANTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA SEDUISANTE
NOVAMAILLE, S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3915133
Date de dépôt :
23/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
23/04/2022
LA SEDUISANTE de NOVAMAILLE

Présentation de la marque LA SEDUISANTE

Déposée le 23 avril 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVAMAILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LA SEDUISANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-20 du 18 mai 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVAMAILLE domicilié(e) Rue Mahmoud Ismaïl - 5015 - BOUHJAR, MONASTIR, - Tunisie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CORMIER REISS, Mme. Françoise Cormier Reiss domicilié(e) 21 rue Cler - 75007 - PARIS - France.

La marque LA SEDUISANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3915133.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SEDUISANTE est expirée depuis le 23 avril 2022.

NOVAMAILLE a également déposé les autres marques suivantes : jawahir lingerie , JAWAHIR


NOVAMAILLE, S.A.R.L. - Rue Mahmoud Ismaïl - 5015 - BOUHJAR, MONASTIR, - Tunisie


CORMIER REISS, Mme. Françoise Cormier Reiss - 21 rue Cler - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.