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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NOVALTO
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C.E. POUR TOUS SEULE VOTRE PME PEUT VOUS L OFFRIR
Marque expirée - Marque en non vigueur

C.E. POUR TOUS SEULE VOTRE PME PEUT VOUS L OFFRIR
NOVALTO, SA

Numéro de dépôt :
3646825
Date de dépôt :
27/04/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/04/2019
C.E. POUR TOUS SEULE VOTRE PME PEUT VOUS L OFFRIR de NOVALTO

Présentation de la marque C.E. POUR TOUS SEULE VOTRE PME PEUT VOUS L OFFRIR

Déposée par voie électronique le 27 avril 2009 par la Société Anonyme (SA) NOVALTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C.E. POUR TOUS SEULE VOTRE PME PEUT VOUS L OFFRIR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVALTO domicilié(e) AVENUE PAUL LOUIS MERLIN 73800 MONTMELIAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 319 778 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVALTO domicilié(e) AVENUE PAUL LOUIS MERLIN 73800 MONTMELIAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.E. POUR TOUS SEULE VOTRE PME PEUT VOUS L OFFRIR est expirée depuis le 27 avril 2019.

NOVALTO a également déposé les autres marques suivantes : PASS LOISIRS , Distributeur de sourires , TNTbox , NOVALTO , CE POUR TOUS , C.E.P.T. , NOVALTO MOTIVATION , NOVALTO ACHATS , Wiismile , CE Concept


NOVALTO, SA - AVENUE PAUL LOUIS MERLIN 73800 MONTMELIAN - France - SIREN 434319778


NOVALTO - AVENUE PAUL LOUIS MERLIN 73800 MONTMELIAN - France


Publication - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23

Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.