Déposée le 18 mars 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVALTIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « novaltis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-17 du 25 avril 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVALTIS domicilié(e) 455, Rue Ampère,69730 GENAY - 69730 - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 390 768 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVALTIS domicilié(e) 455, Rue Ampère,69730 GENAY - 69730 - France.
La marque novaltis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3215622.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque novaltis est expirée depuis le 18 mars 2013.
NOVALTIS (SARL) - 455, Rue Ampère,69730 GENAY - 69730 - France - SIREN 445390768
NOVALTIS - 455, Rue Ampère,69730 GENAY - 69730 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-34
Publication - Publication le 25 avr. 2003 au BOPI 2003-17
Matelas pour l'accouchement ; coussins à air à usage médical ; matelas à air à usage médical ; oreillers à air à usage médical ; alaises ; alèses ; brancards pour malades ; brancards roulants ; chaises percées ; civières ; coussinet pour empêcher la formation d'escarres ; coussins à usage médical ; coussins chauffés électriquement à usage médical ; fauteuils de dentiste ; dispositifs pour déplacer les invalides ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; mallettes spéciales pour instruments médicaux ; mobilier spécial à usage médical ; tables d'opérations ; oreillers contre l'insomnie ; lampes à quartz à usage médical. Matières plastiques mi-ouvrées ; capitons en caoutchouc ou en matières plastiques ; matières de rembourrage en caoutchouc ou matières plastiques. Cadres de portes non-métalliques ; chassis de portes non-métalliques ; matériaux de construction non métalliques ; cornières non-métalliques ; huisseries non métalliques ; revêtements de parois non-métalliques ; rails en vinyle ; revêtements non-métalliques ; panneaux pour la construction non métalliques ; balustres.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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