Déposée le 11 décembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVALLIANCE EXPERTISE COMPTABLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « NOVALLIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-01 du 4 janvier 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVALLIANCE EXPERTISE COMPTABLE domicilié(e) 46 RUE RAPHAEL - 13008 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 875 728 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVALLIANCE EXPERTISE COMPTABLE, M. ALLOUCHE YANNIC domicilié(e) 46 RUE RAPHAEL - 13008 - MARSEILLE - France.
La marque NOVALLIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3967589.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVALLIANCE est expirée depuis le 11 décembre 2022.
NOVALLIANCE EXPERTISE COMPTABLE, SARL - 46 RUE RAPHAEL - 13008 - MARSEILLE - France - SIREN 501875728
NOVALLIANCE EXPERTISE COMPTABLE, M. ALLOUCHE YANNIC - 46 RUE RAPHAEL - 13008 - MARSEILLE - France
Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01
Enregistrement avec modification - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48
Inscription le 7 novembre 2013 - Rejet partiel n°612226 - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-11-07
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Gestion financière ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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