NOVALIS
Présentation de la marque NOVALIS
Déposée le 20 septembre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVALIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTEREAU), la marque française « NOVALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque NOVALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1658489.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVALIS est expirée depuis le 20 septembre 2000.
NOVALIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-40