Déposée le 4 mars 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVALIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NOVALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVALIS domicilié(e) ZI Les Iles ARBIN, 73802 MONTMELIAN Cedex (dossier no 2085102) - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 953 729 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVALIS domicilié(e) (dossier no 2085102) - France.
La marque NOVALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1431994.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOVALIS SARL - ZI Les Iles ARBIN, 73802 MONTMELIAN Cedex (dossier no 2085102) - France - SIREN 331953729
NOVALIS - (dossier no 2085102) - France
Renouvellement sans limitation le 19 février 1997 n°2085102 - Publication au BOPI 1997-02-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-12
Tout type de disques, cassettes et, en général, tout support enregistré.Communication, tout service télématique. disque de tout type, cassettes et, en général, tout support enregistré.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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