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Marques déposées par NOVALIS TAITBOUT Institutions
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E-COACH SANTE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

E-COACH SANTE
NOVALIS TAITBOUT Institutions, Association de moyens loi 1901
NOVALIS PREVOYANCE, Institution de prévoyance régie par le Code de la Sécurité Sociale

Numéro de dépôt :
3834302
Date de dépôt :
24/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
E-COACH SANTE de NOVALIS TAITBOUT Institutions

Présentation de la marque E-COACH SANTE

Déposée le 24 mai 2011 par NOVALIS TAITBOUT Institutions et NOVALIS PREVOYANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « E-COACH SANTE »

Les déposants sont NOVALIS TAITBOUT Institutions, Association de moyens loi 1901 domicilié(e) 6 rue Bouchardon - 75010 - PARIS - France et NOVALIS PREVOYANCE, Institution de prévoyance régie par le Code de la Sécurité Sociale domicilié(e) 7 Rue de Magdebourg - 75116 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVALIS TAITBOUT Institutions domicilié(e) 6 rue Bouchardon - 75010 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 38 42 44

NOVALIS TAITBOUT Institutions a également déposé les autres marques suivantes : URC , GROUPE TAITBOUT , PREVAUDIT


NOVALIS TAITBOUT Institutions, Association de moyens loi 1901 - 6 rue Bouchardon - 75010 - PARIS - France

NOVALIS PREVOYANCE, Institution de prévoyance régie par le Code de la Sécurité Sociale - 7 Rue de Magdebourg - 75116 - PARIS - France


NOVALIS TAITBOUT Institutions - 6 rue Bouchardon - 75010 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Inscription le 15 octobre 2013 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°610968 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-15

Inscription le 27 avril 2018 - Rejet total n°722850 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-04-27

Publicité ;

Assurances ; caisses de prévoyance ;

Fourniture d'accès à un site Internet permettant aux salariés d'évaluer leur santé au travail ;

Evaluation et estimation dans le domaine de la santé au travail ;

Services médicaux.