Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Vialtéo
NOVALIS PREVOYANCE, Institution de Prévoyance régie par le Code de la Sécurité Sociale

Numéro de dépôt :
3908947
Date de dépôt :
28/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/03/2022
Vialtéo de NOVALIS PREVOYANCE

Présentation de la marque Vialtéo

Déposée le 28 mars 2012 par la société NOVALIS PREVOYANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Vialtéo » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est la société NOVALIS PREVOYANCE domicilié(e) 7 rue de Magdebourg - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 005 110 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVALIS PREVOYANCE, Mme GRONIER Florence domicilié(e) 93 rue Marceau - 93100 - MONTREUIL - France.

La marque Vialtéo a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3908947.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vialtéo est expirée depuis le 28 mars 2022.

NOVALIS PREVOYANCE a également déposé les autres marques suivantes : AVEO PRO , TROPHEE SOCIAL DES TELECOMS , R2E RETRAITE EPARGNE EXPERTISE , "CAP EXPAT" , NOV' GEOCARE , R2E RETRAITE EPARGNE EXPERTISE , AVEA PRO , ETIKA , T TAITBOUT PARTENAIRE SOLUTIONS ACTIVES D EPARGNE COLLECTIVE , E-COACH SANTE


NOVALIS PREVOYANCE, Institution de Prévoyance régie par le Code de la Sécurité Sociale - 7 rue de Magdebourg - 75116 - PARIS - France - SIREN 410005110


NOVALIS PREVOYANCE, Mme GRONIER Florence - 93 rue Marceau - 93100 - MONTREUIL - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Inscription le 23 janvier 2014 - Changement de dénomination n°617102 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-23

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