Marque renouvelée - Marque en non vigueur

T TAITBOUT PARTENAIRE SOLUTIONS ACTIVES D EPARGNE COLLECTIVE
NOVALIS PREVOYANCE, Institution de Prévoyance régie par le Code de la Sécurité Sociale

Numéro de dépôt :
3040310
Date de dépôt :
04/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/07/2020
T TAITBOUT PARTENAIRE SOLUTIONS ACTIVES D EPARGNE COLLECTIVE de NOVALIS PREVOYANCE

Présentation de la marque T TAITBOUT PARTENAIRE SOLUTIONS ACTIVES D EPARGNE COLLECTIVE

Déposée le 4 juillet 2000 par la société NOVALIS PREVOYANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « T TAITBOUT PARTENAIRE SOLUTIONS ACTIVES D EPARGNE COLLECTIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-33 du 18 août 2000.

Le déposant est la société NOVALIS PREVOYANCE domicilié(e) 7 rue de Magdebourg - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 005 110 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Paul LACAM, Directeur Général, NOVALIS PREVOYANCE domicilié(e) 6 rue Bouchardon - 75010 - PARIS - France.

La marque T TAITBOUT PARTENAIRE SOLUTIONS ACTIVES D EPARGNE COLLECTIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3040310.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque T TAITBOUT PARTENAIRE SOLUTIONS ACTIVES D EPARGNE COLLECTIVE est expirée depuis le 4 juillet 2020.

NOVALIS PREVOYANCE a également déposé les autres marques suivantes : Vialtéo , AVEO PRO , TROPHEE SOCIAL DES TELECOMS , R2E RETRAITE EPARGNE EXPERTISE , "CAP EXPAT" , NOV' GEOCARE , R2E RETRAITE EPARGNE EXPERTISE , AVEA PRO , ETIKA , E-COACH SANTE


NOVALIS PREVOYANCE, Institution de Prévoyance régie par le Code de la Sécurité Sociale - 7 rue de Magdebourg - 75116 - PARIS - France - SIREN 410005110


Jean-Paul LACAM, Directeur Général, NOVALIS PREVOYANCE - 6 rue Bouchardon - 75010 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-07

Publication - Publication le 18 août 2000 au BOPI 2000-33

Inscription le 9 juin 2010 - Transmission totale de propriété n°528334 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-06-09

Renouvellement sans limitation le 9 juin 2010 n°2443018 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-06-09

Inscription le 23 janvier 2014 - Changement de dénomination n°617102 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-23

Papier, carton et produits en ces matières papier, carton& non compris dans d'autres classes, à savoir : cartonnages, photographies, papeterie ; produits de l'imprimerie dont livres, prospectus, imprimés, publications ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Publicité ; distribution de prospectus, d'échantillons ; services d'abonnement de journaux pour les tiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; conseils et informations de nature administrative des particuliers en matière de cessation d'activité. Assurances ; activités de protection sociale, de retraite, de prévoyance et d'épargne ; services de prêts à la consommation, prêts au logement, prêts aux créateurs d'entreprises ; affaires financières ; affaires monétaires ; conseils, informations des entreprises et des particuliers en matière, d'assurances, de protection sociale, de retraite, de prévoyance et d'épargne. Transport ; organisation de voyages et de vacances ; distribution de journaux ; réservations de places de voyages et de spectacles ; locations d'appartements de retraite et de vacances. Edition de livres, de revues ; abonnement à des journaux ; service de loisirs ; publication de livres ; conseils et informations des particuliers en matière de protection sociale, d'assurances, de prévention, de maintien en forme (activités sportives) ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, stages de formation ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; conseils et information des particuliers en matière d'hygiène de vie.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.