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Marques déposées par NOVALIS PREVOYANCE
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NOV' GEOCARE
Marque expirée - Marque en non vigueur

NOV' GEOCARE
NOVALIS PREVOYANCE, Institution de Prévoyance régie par le Code de la Sécurité Sociale

Numéro de dépôt :
3677747
Date de dépôt :
18/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/09/2019
NOV\' GEOCARE de NOVALIS PREVOYANCE

Présentation de la marque NOV' GEOCARE

Déposée le 18 septembre 2009 par NOVALIS PREVOYANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOV' GEOCARE »

Le déposant est NOVALIS PREVOYANCE, Institution de Prévoyance régie par le Code de la Sécurité Sociale domicilié(e) 7 rue Magdebourg - 75116 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVALIS PREVOYANCE domicilié(e) 6 rue Bouchardon - 75010 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOV' GEOCARE est expirée depuis le 18 septembre 2019.

NOVALIS PREVOYANCE a également déposé les autres marques suivantes : Vialtéo , AVEO PRO , TROPHEE SOCIAL DES TELECOMS , R2E RETRAITE EPARGNE EXPERTISE , "CAP EXPAT" , R2E RETRAITE EPARGNE EXPERTISE , AVEA PRO , ETIKA , T TAITBOUT PARTENAIRE SOLUTIONS ACTIVES D EPARGNE COLLECTIVE , E-COACH SANTE


NOVALIS PREVOYANCE, Institution de Prévoyance régie par le Code de la Sécurité Sociale - 7 rue Magdebourg - 75116 - PARIS - France


NOVALIS PREVOYANCE - 6 rue Bouchardon - 75010 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Enregistrement avec modification - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Inscription le 23 janvier 2014 - Changement de dénomination n°617102 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-23

Assurances ; services d'assurance pour la protection sociale, la prévoyance complémentaire.