ETIKA
Présentation de la marque ETIKA
Déposée le 14 juin 2002 par la société NOVALIS PREVOYANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « ETIKA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-32 du 9 août 2002.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ETIKA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3171641.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ETIKA est expirée depuis le 14 juin 2022.
NOVALIS PREVOYANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 28 avril 2004 - Retrait partiel n°391484 - Publication au BOPI 2004-04-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-27
Publication - Publication le 9 août 2002 au BOPI 2002-32
Inscription le 7 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°545070 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-03-07
Inscription le 6 octobre 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°559360 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-10-06
Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2012 n°2489531 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-01-20
Inscription le 23 janvier 2014 - Changement de dénomination n°617102 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-23