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Marques déposées par la société NOVALIS PREVOYANCE
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"CAP EXPAT"
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

"CAP EXPAT"
NOVALIS PREVOYANCE, Institution de Prévoyance régie par le Code de la Sécurité Sociale

Numéro de dépôt :
3129786
Date de dépôt :
24/10/2001
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
24/10/2021
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Présentation de la marque "CAP EXPAT"

Déposée le 24 octobre 2001 par la société NOVALIS PREVOYANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « "CAP EXPAT" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-50 du 14 décembre 2001.

Le déposant est la société NOVALIS PREVOYANCE domicilié(e) 7 rue de Magdebourg - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 005 110 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Paul LACAM, Directeur Général, NOVALIS PREVOYANCE domicilié(e) 6 rue Bouchardon - 75010 - PARIS - France.

La marque "CAP EXPAT" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3129786.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque "CAP EXPAT" est expirée depuis le 24 octobre 2021.

NOVALIS PREVOYANCE a également déposé les autres marques suivantes : Vialtéo , AVEO PRO , TROPHEE SOCIAL DES TELECOMS , R2E RETRAITE EPARGNE EXPERTISE , NOV' GEOCARE , R2E RETRAITE EPARGNE EXPERTISE , AVEA PRO , ETIKA , T TAITBOUT PARTENAIRE SOLUTIONS ACTIVES D EPARGNE COLLECTIVE , E-COACH SANTE


NOVALIS PREVOYANCE, Institution de Prévoyance régie par le Code de la Sécurité Sociale - 7 rue de Magdebourg - 75116 - PARIS - France - SIREN 410005110


Jean-Paul LACAM, Directeur Général, NOVALIS PREVOYANCE - 6 rue Bouchardon - 75010 - PARIS - France


Demande de renouvellement le 7 mars 2011 n°2464935 - Publication au BOPI 2011-03-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-15

Publication - Publication le 14 déc. 2001 au BOPI 2001-50

Inscription le 7 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°545070 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-03-07

Renouvellement sans limitation le 24 mai 2011 n°2471413 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-05-24

Inscription le 5 juillet 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°552868 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-05

Inscription le 23 janvier 2014 - Changement de dénomination n°617102 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-23

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