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Marques déposées par NOVALIS PREVOYANCE
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AVEA PRO
Marque expirée - Marque en non vigueur

AVEA PRO
NOVALIS PREVOYANCE, Institution de Prévoyance régie par le Code de la Sécurité Sociale

Numéro de dépôt :
3677739
Date de dépôt :
18/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/09/2019
AVEA PRO de NOVALIS PREVOYANCE

Présentation de la marque AVEA PRO

Déposée le 18 septembre 2009 par NOVALIS PREVOYANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AVEA PRO »

Le déposant est NOVALIS PREVOYANCE, Institution de Prévoyance régie par le Code de la Sécurité Sociale domicilié(e) 7 rue de Magdebourg - 75116 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVALIS PREVOYANCE domicilié(e) 6 rue Bouchardon - 75010 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVEA PRO est expirée depuis le 18 septembre 2019.

NOVALIS PREVOYANCE a également déposé les autres marques suivantes : Vialtéo , AVEO PRO , TROPHEE SOCIAL DES TELECOMS , R2E RETRAITE EPARGNE EXPERTISE , "CAP EXPAT" , NOV' GEOCARE , R2E RETRAITE EPARGNE EXPERTISE , ETIKA , T TAITBOUT PARTENAIRE SOLUTIONS ACTIVES D EPARGNE COLLECTIVE , E-COACH SANTE


NOVALIS PREVOYANCE, Institution de Prévoyance régie par le Code de la Sécurité Sociale - 7 rue de Magdebourg - 75116 - PARIS - France


NOVALIS PREVOYANCE - 6 rue Bouchardon - 75010 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Enregistrement avec modification - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Inscription le 23 janvier 2014 - Changement de dénomination n°617102 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-23

Assurances ; services d'assurance pour la protection sociale, la prévoyance complémentaire.