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Marques déposées par le nom "NOVALIS Prévoyance Institution de Prévoyance régie par le Code de la Sécurité sociale"

Je visualise les 4 marques déposées par le nom de déposant NOVALIS Prévoyance Institution de Prévoyance régie par le Code de la Sécurité sociale dans les
marques en vigueur
marques vigueur et non en vigueur
marques en vigueur uniquement
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marque Z-A

CAP 83

Marque expirée - Marque en non vigueur
CAP 83 de NOVALIS Prévoyance Institution de Prévoyance régie par le Code de la Sécurité sociale

Numéro de dépôt: 3637798
Date de dépôt: 18 mars 2009
Date d'expiration: 18 mars 2019

Classes: 36

CAP 39

Marque expirée - Marque en non vigueur
CAP 39 de NOVALIS Prévoyance Institution de Prévoyance régie par le Code de la Sécurité sociale

Numéro de dépôt: 3637797
Date de dépôt: 18 mars 2009
Date d'expiration: 18 mars 2019

Classes: 36

SANTE NOV'ACTIVE

Marque expirée - Marque en non vigueur
SANTE NOV\'ACTIVE de NOVALIS Prévoyance Institution de Prévoyance régie par le Code de la Sécurité sociale

Numéro de dépôt: 3637796
Date de dépôt: 18 mars 2009
Date d'expiration: 18 mars 2019

Classes: 36

CAP IFC

Marque expirée - Marque en non vigueur
CAP IFC de NOVALIS Prévoyance Institution de Prévoyance régie par le Code de la Sécurité sociale

Numéro de dépôt: 3637799
Date de dépôt: 18 mars 2009
Date d'expiration: 18 mars 2019

Classes: 36