Accueil marques.expert
/
Marques déposées par NOVALIS MUSICA (ASSOCIATION) association loi du 1er juillet 1901
/
novalis musica
Marque expirée - Marque en non vigueur

novalis musica
NOVALIS MUSICA (ASSOCIATION) association loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
3604326
Date de dépôt :
13/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2018
novalis musica de NOVALIS MUSICA (ASSOCIATION) association loi du 1er juillet 1901

Présentation de la marque novalis musica

Déposée le 13 octobre 2008 par NOVALIS MUSICA (ASSOCIATION) association loi du 1er juillet 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « novalis musica »

Le déposant est NOVALIS MUSICA (ASSOCIATION) association loi du 1er juillet 1901 domicilié(e) 7 Pont de la République,30230 BOUILLARGUES - 30230 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVALIS MUSICA domicilié(e) 7 Pont de la République,30230 BOUILLARGUES - 30230 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque novalis musica est expirée depuis le 13 octobre 2018.


NOVALIS MUSICA (ASSOCIATION) association loi du 1er juillet 1901 - 7 Pont de la République,30230 BOUILLARGUES - 30230 - France


NOVALIS MUSICA - 7 Pont de la République,30230 BOUILLARGUES - 30230 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-12

Publication - Publication le 21 nov. 2008 au BOPI 2008-47

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.