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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVALIE
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Korail
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Korail
NOVALIE, SARL

Numéro de dépôt :
3747337
Date de dépôt :
18/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2020
Korail de NOVALIE

Présentation de la marque Korail

Déposée le 18 juin 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVALIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Korail » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-29 du 23 juillet 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVALIE domicilié(e) 380 Avenue André AMPERE - 34170 - CASTELNAU-LE-LEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 605 319 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALPHA LEGAL domicilié(e) 660 rue Albert Einstein PIERRE CALLEDE AVOCAT - 06560 - VALBONNE SOPHIA ANTIPOLIS - France.

La marque Korail a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3747337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 19 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Korail est expirée depuis le 18 juin 2020.

NOVALIE a également déposé les autres marques suivantes : NOVALIE , DUOLISS , DRAINAZZO


NOVALIE, SARL - 380 Avenue André AMPERE - 34170 - CASTELNAU-LE-LEZ - France - SIREN 432605319


ALPHA LEGAL - 660 rue Albert Einstein PIERRE CALLEDE AVOCAT - 06560 - VALBONNE SOPHIA ANTIPOLIS - France


Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Enregistrement avec modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Inscription le 10 mai 2011 - Rejet partiel n°548497 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-10

Résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ;

Résines naturelles à l'état brut ;

Matériaux de construction non métalliques ;

Décoration intérieure.