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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVALICE
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NOVALICE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOVALICE
SARL NOVALICE

Numéro de dépôt :
4227101
Date de dépôt :
18/11/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/11/2025
NOVALICE de NOVALICE

Présentation de la marque NOVALICE

Déposée le 18 novembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVALICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « NOVALICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-50 du 11 décembre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVALICE domicilié(e) 5, impasse de l'Echalonnière - 44120 - VERTOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 799 517 552 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL DIZIER, Maître Marc DIZIER, Avocat domicilié(e) 1, rue du Roi Albert, Boite Postale 1221 - 44022 - NANTES CEDEX 1 - France.

La marque NOVALICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4227101.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVALICE arrivera à expiration en date du 18 novembre 2025.

NOVALICE a également déposé les autres marques suivantes : NOVALICE


SARL NOVALICE - 5, impasse de l'Echalonnière - 44120 - VERTOU - France - SIREN 799517552


SELARL DIZIER, Maître Marc DIZIER, Avocat - 1, rue du Roi Albert, Boite Postale 1221 - 44022 - NANTES CEDEX 1 - France


Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

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