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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVALICE
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NOVALICE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOVALICE
SARL NOVALICE

Numéro de dépôt :
4216972
Date de dépôt :
13/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/10/2025
NOVALICE de NOVALICE

Présentation de la marque NOVALICE

Déposée le 13 octobre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVALICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « NOVALICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVALICE domicilié(e) 5, Impasse de l'Echalonnière - 44120 - VERTOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 799 517 552 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL DIZIER, Maître Marc DIZIER, Avocat domicilié(e) 1, rue du Roi Albert, Boite Postale 12221 - 44022 - NANTES CEDEX 1 - France.

La marque NOVALICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4216972.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVALICE arrivera à expiration en date du 13 octobre 2025.

NOVALICE a également déposé les autres marques suivantes : NOVALICE


SARL NOVALICE - 5, Impasse de l'Echalonnière - 44120 - VERTOU - France - SIREN 799517552


SELARL DIZIER, Maître Marc DIZIER, Avocat - 1, rue du Roi Albert, Boite Postale 12221 - 44022 - NANTES CEDEX 1 - France


Republication pour erratum - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Errata de la publication - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

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