Marque expirée - Marque en non vigueur

NOVALIANCE
NOVALIANCE SARL

Numéro de dépôt :
3624492
Date de dépôt :
23/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/01/2019
NOVALIANCE de NOVALIANCE

Présentation de la marque NOVALIANCE

Déposée le 23 janvier 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVALIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVALIANCE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVALIANCE domicilié(e) 96 avenue du Général Leclerc,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 417 321 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Florence Deumié domicilié(e) 98 bd Malesherbes,75017 PARIS - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVALIANCE est expirée depuis le 23 janvier 2019.

NOVALIANCE a également déposé les autres marques suivantes : NOVALIANCE


NOVALIANCE SARL - 96 avenue du Général Leclerc,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France - SIREN 503417321


Me Florence Deumié - 98 bd Malesherbes,75017 PARIS - 75017 - France


Publication - Publication le 27 févr. 2009 au BOPI 2009-09

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

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