Déposée le 15 juin 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Novali Pharm
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « INSTANT FRUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-29 du 22 juillet 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Novali Pharm domicilié(e) 8, rue de Thorigny,75003 PARIS - 75003 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Novali Pharm domicilié(e) 8, rue de Thorigny,75003 PARIS - 75003 - France.
La marque INSTANT FRUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3365268.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTANT FRUIT est expirée depuis le 15 juin 2015.
Novali Pharm a également déposé les autres marques suivantes : STOP EAT
Novali Pharm SARL - 8, rue de Thorigny,75003 PARIS - 75003 - France
Novali Pharm - 8, rue de Thorigny,75003 PARIS - 75003 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-46
Publication - Publication le 22 juil. 2005 au BOPI 2005-29
– micronutriments d'extrait de fruit à type de vitamines. – préparations d'extrait de fruit lyophilisés. – bonbons à sucer, à croquer ou à macher.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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