Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NovaLand©
NOVALAND SAS

Numéro de dépôt :
3318938
Date de dépôt :
18/10/2004
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
18/10/2014
NovaLand© de NOVALAND

Présentation de la marque NovaLand©

Déposée le 18 octobre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVALAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « NovaLand© » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-48 du 26 novembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVALAND domicilié(e) 8 rue Rubens,44000 NANTES - 44000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 817 829 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVALAND domicilié(e) 8 rue Rubens,44000 NANTES - 44000 - France.

La marque NovaLand© a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3318938.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NovaLand© est expirée depuis le 18 octobre 2014.


NOVALAND SAS - 8 rue Rubens,44000 NANTES - 44000 - France - SIREN 477817829


NOVALAND - 8 rue Rubens,44000 NANTES - 44000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-12

Publication - Publication le 26 nov. 2004 au BOPI 2004-48

Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards, cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements. Publicité ; gestion des affaires commerciales. Administration commerciale ; travaux de bureaux diffusion de matériel publicitaire (trac. prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires. Diffusion d'annonces publicitaires. Relations publiques. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;malles et valises ; parapluies, parasols, et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'ecoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sac ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir). Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ficelles, tentes, bâches, voile (gréement), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques, matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques, fibres textiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles). Tissus, couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).